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Le contenu est disponible sous licence Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported (CC BY-NC-SA 3.0).Pour les images voir au cas par cas la licence individuelle sauf mention contraire. Archives en ligne. La réutilisation des archives publiques mises en ligne est libre et gratuite, à l’exception des documents protégés par un droit d’auteur. GeneaNet: Actes en ligne : acte de baptême, de décès, de mariage, archives notariales. Ce n'est cependant que pour le milieu du XVIIe siècle qu'elles deviennent réellement abondantes. L'importance de ces contrats et actes nécessite leur conservation : ils attestent d'un droit de propriété, de nue-propriété, de jouissance, etc. Il peut aussi s'agir de contrats de mariage, de testaments, de comptes de tutelle, de contrats de location, d'actes … ; Politique de confidentialité Consultez en ligne les fonds issus de la grande collecte dans la Loire; Aide à la recherche des archives de familles de soldats Connaissez-vous les archives notariales et leur utilité pour votre recherche généalogique? Actualités. Les minutes notariales ont le caractère d' archives publiques , au sens du code du patrimoine, et doivent être versées, à ce titre, aux archives départementales ou aux Archives nationales . Cette section vous sera sans doute utile, que … Les archives notariales sont avec les aveux (déclarations féodales) le moyen de remonter les ascendances au delà des registres paroissiaux. Geesteswetenschappen bieden het inzicht dat we daarvoor nodig hebben. 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